Les droits d’auteur

Droits d’Auteur sur Free Films Archive

Chez Free Films Archive, nous nous engageons à respecter les droits d’auteur et à coopérer pleinement avec les notifications de retrait de contenu illicite conformes à la législation en vigueur. Notre politique est alignée sur les principes de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (“LCEN”) et vise à retirer promptement tout contenu signalé comme violant les droits d’auteur.

Free Films Archive télécharge des fichiers depuis le site www.archive.org en s’assurant qu’ils sont libres de droits, puis les héberge sur le site. Ultérieurement, nous partageons ces fichiers en les hébergeant sur des services tiers tels que YouTube, Dailymotion, Tokyvideo.com ou Ok.ru. Les liens vers ces services tiers sont ensuite intégrés sur les pages correspondantes de notre site.

Il est crucial de noter que Free Films Archive n’est pas l’auteur ni l’hébergeur initial de ces fichiers multimédias. Tout processus de retrait doit être initié auprès des services tiers, conformément à leurs procédures respectives.

Tout retrait d’un fichier multimédia depuis un service tiers entraînera automatiquement la suppression de la page correspondante sur Free Films Archive.

Si vous êtes le titulaire des droits d’auteur d’une œuvre et estimez qu’elle a été publiée sur Free Films Archive sans votre autorisation, vous avez la possibilité d’envoyer une notification pour atteinte à ces droits. Avant de le faire, assurez-vous que votre cas ne relève pas d’une exception à la protection des droits d’auteur, telles que l’utilisation autorisée par la loi ou l’utilisation équitable.

Veuillez noter que Free Films Archive n’héberge aucune des vidéos présentées sur son site. Nous fournissons des liens vers des contenus hébergés par des services tiers. En cas de questions d’ordre juridique, veuillez contacter les propriétaires des fichiers multimédias ou les sites hôtes concernés.

Si vous souhaitez que nous retirions un contenu ou avez des questions, veuillez nous contacter en fournissant les informations suivantes :

1. Vos Coordonnées : Adresse e-mail, adresse postale ou numéro de téléphone pour que nous puissions vous contacter.
2. Description de l’Œuvre : Une description complète et précise de l’œuvre à laquelle vous estimez qu’il a été porté atteinte.
3. URL des Vidéos Mises en Cause : Les URL des vidéos spécifiques que vous souhaitez signaler.
4. Déclarations :
   • “J’ai de bonnes raisons de croire que l’utilisation du contenu qui fait l’objet de ma réclamation est interdite par le titulaire des droits d’auteur, son agent ou la loi.”
   • “Les informations contenues dans cette notification sont exactes, et je déclare sur l’honneur que je suis le titulaire ou que je suis autorisé à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif auquel j’estime qu’il a été porté atteinte.”
5. Votre Signature : Une signature authentique ou électronique.

Nous traiterons toutes les notifications de manière sérieuse et en conformité avec la loi. Nous apprécions votre coopération pour maintenir un environnement respectueux des droits d’auteur sur Free Films Archive.